BROUSSAILLE
Présentation de la marque BROUSSAILLE
Déposée le 18 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) ARMURERIE VOUZELAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « BROUSSAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BROUSSAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BROUSSAILLE arrivera à expiration en date du 18 mars 2027.
ARMURERIE VOUZELAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2007 n°2331103 - Publication au BOPI 2007-01-10
Renouvellement sans limitation n°2083303 - Publication au BOPI 1997-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632987 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23
Inscription le 20 février 2019 - Changement de forme juridique n°749634 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20